Progrès dû aux standards

Depuis l’introduction de l’euro, on observe une évolution extrêmement rapide et durable des opérations de paiement électroniques en Europe.

Cette évolution se base sur différentes standardisations relatives aux procédures, formats et conditions réglementaires. On soulignera notamment la directive concernant les services de paiement dans le marché intérieur, le règlement concernant les paiements transfrontaliers dans la Communauté sans oublier les accords relatifs à SEPA dont on ne saurait plus se passer aujourd’hui dans 34 pays pour les notes de crédit et les prélèvements, mais aussi pour le clearing et les systèmes de paiement par carte.

Virements en temps réel par SCT Inst dans toute l’Europe

De nouvelles possibilités techniques, notamment dans le domaine des appareils mobiles et des applications, offrent de nouvelles opportunités, mais constituent également de nouveaux défis que doivent relever les marchés. Une des conditions primordiales aux processus opérationnels de demain sont des paiements qui peuvent être effectués en temps réel.

Le schéma EPC SCT Inst

Aven le schéma pour SEPA Instant Credit Transfer — ou abrégé : SCT Inst —, le Conseil européen des paiements (European Payments Council — EPC) a tenu compte de ces défis et élaboré un outil réglementaire pour les virements en euros effectués en temps réel. Les données de cadrage de cet outil réglementaire, appelé recueil des règles, se présentent comme suit :

Participation ouverte — le schéma est sciemment maintenu ouvert et permet de joindre à la fois les participants directs et indirects.
Formats ISO 20022 — Les messages à échanger entre les participants se basent sur le standard global de message ISO 20022 pour paiements en temps réel.
24x7x365 — Tous les systèmes impliqués sont conçus dans un souci de résilience pour un fonctionnement 24 heures sur 24 et 365 jours sur 365.
10 secondes — Une transaction SCT Inst doit prendre fin au bout de 10 secondes au plus tard. En cas de succès, le montant viré doit être directement disponible sur le compte du bénéficiaire.
15 000 EUR — Durant la première phase, les virements peuvent être effectués à concurrence de 15 000 euros par transaction.
34 pays — La procédure est à la disposition de prestataires de services de paiement dans les 34 pays participant au système SEPA.
21 novembre 2017 — SEPA Instant Credit Transfer démarrera le 21 novembre 2017.

EBA CLEARING par RT1 pour des virements en temps réel

Le schéma SCT Inst de l’EPC a sciemment laissé ouvert le mécanisme de compensation et de règlement (Clearing and settlement mechanism – CSM) entre les participants. Les instituts peuvent ainsi se référer à des systèmes et accords CSM existants qui appliquent le schéma conformément au recueil de règles.

Pour le lancement officiel en novembre 2017, l’EBA CLEARING a mis la plate-forme RT1 à la disposition de tous les prestataires de services de paiement tenant un compte, soit aux AS-PSPs.

L’excellente réputation dont jouit l’EBA CLEARING existant, y compris le cadre financier, infrastructurel et administratif, fait de RT1 le système de compensation et de règlement prédestiné pour les paiements en temps réel en Europe. En fait partie entre autres la mise à disposition d’un environnement test présentant la même structure que l’environnement de production.

Virements SEPA en temps réel avec BL Serveur temps réel

Avec BL Serveur temps réel l’entreprise de logiciels Business-Logics sise à Hilden a présenté la solution qu’elle a mise au point pour permettre aux établissements de crédits et aux prestataires de participer aux opérations de paiement en temps réel par SCT Inst. Le système serveur se base sur la plate-forme du BL Serveur clearing que de nombreux établissements de crédit utilisent déjà depuis 2008 pour échanger leurs données avec la Deutsche Bundesbank et l’EBA CLEARING dans le cadre des services de paiement de détail et de compensation.

Dans le cadre du développement du BL Serveur temps réel, une attention renforcée a été accordée à l’augmentation de la performance déjà élevée de l’outil EBICS sans toutefois devoir renoncer à sa robustesse de longue date et à sa simplicité en termes de fonctionnement.

Le fournisseur propose le système immédiatement à tous les participants au SEPA Instant Credit Transfert, ce qui leur permet notamment de participer à la plate-forme RT1 de l’EBA CLEARING. Cette offre comporte l’intégration de la solution dans l’environnement informatique par interface standard au système de gestion du prestataire de services de paiement.

L’entreprise suit le projet de raccordement à la plate-forme RT1 ou d’autres systèmes CSM compatibles avec SCT Inst et conseille les entreprises lors de l’introduction de solutions en temps réel.